Compte 504 Autres titres conferant un droit de propriete

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• Plan comptable général (France)
  mobilières de placement 5903. Actions 5904. Autres titres conférant un droit de propriété 5906. Obligations 5908. Autres valeurs mobilières de placement
• Nationalité française
  qualité de citoyen de l'Union européenne, appelée citoyenneté européenne, leur conférant le droit d'être électeurs et éligibles dans tous les pays de l'Union
• Élisabeth II
  exprimant sa « loyauté et sa dévotion » à Élisabeth II, lui conférant le titre symbolique de reine de Rhodésie. Même si la reine le rejette dans une déclaration
• Région française
  Depuis 1991, la Collectivité territoriale de Corse a un statut particulier, conférant à la collectivité des droits plus étendus que ceux d'une région au sens
• Liste des familles françaises anoblies et/ou titrées au XIXe siècle
  cette liste que les titres dits « authentiques », c'est-à-dire les titres héréditaires fondés sur un acte officiel de création ou de reconnaissance d'un
• Plan comptable des associations
  - Autres comptes débiteurs 502 - Actions propres 503 - Actions 5031 - Titres cotés 5035 - Titres non cotés 504 - Autres titres conférant un droit de propriété
• Nouvelle-Aquitaine
  unité de production à Martillac. Enfin, CEVA Santé Animale à Libourne, compte 1 400 employés. Initialement créé par Sanofi, aujourd’hui propriété de ses
• Alliance Covenante
  bouche similaire à un bec. Ils possèdent de grands yeux pâles, leur conférant une forte acuité visuelle. Tous les Kig-Yar sont gauchers. Un mâle Kig-Yar adulte
• Les Thibault
  unité narrative, conférant à l'ensemble sa structure tripartite — les trois Thibault peuvent d'ailleurs figurer les trois âges de la vie : de l'enfance à l'entrée
• Cancer
  caractéristiques tumorales lui conférant un pouvoir cancérogène. Plus spécifiquement, ce modèle suppose que n'importe quelle cellule capable de se diviser peut être
• Vienne (Isère)
  RD 386 en rive droite, conférant au territoire une très grande accessibilité automobile. La RN 7 débute à la sortie 11 de l'A7 venant de Valence et s'étend
• Dynastie Han
  recevaient des gratifications comme des sceaux impériaux et des titres leur conférant une place dans l'ordre impérial chinois, ou parfois même des princesses
• Histoire du communisme
  siècle, un quart de l'humanité vit sous un régime communiste. Le concept d'une société égalitaire où la propriété privée serait abolie existe de très longue
• Saint-Drézéry
  du chœur, derrière l'autel, un caisson de basses, lui aussi asservi, permet de simuler des tuyaux de 32 pieds, conférant à cet instrument une excellente
• Levens
  une charte « de liberté » leur conférant le droit de nommer eux-mêmes leurs conseillers et leurs maires (sindaci), et la disparition de la taille seigneuriale
• Lansargues
  une diversité des milieux et des conditions d'hygrométrie et de salinité, lui conférant un intérêt ornithologique remarquable. L’inventaire des zones naturelles
• Cathédrale Notre-Dame-et-Saint-Lambert de Liège
  unique en Europe, conférant à la cité mosane un statut particulier aux temps modernes. En 1794, sous le régime français, au lendemain de la révolution liégeoise
• Breuillet (Charente-Maritime)
  de 483 à 504. Le nombre d’actifs ayant un emploi dans la zone est passé de 899 à 904 au cours de la même période, qui a également vu l’indicateur de concentration
• Orbigny (Indre-et-Loire)
  la Ronde de Céré et la forêt de Brouard semblent suffisants pour créer un obstacle aux masses d'air atlantiques, conférant à cette partie de l'Indre-et-Loire
• Histoire de la Charente-Maritime
  chartes et privilèges communaux, conférant aux membres des corps-de-ville de La Rochelle et de Saint-Jean-d'Angély des titres de noblesse. Les villes plus petites

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